CGU

Dernière mise à jour : 02/07/2025

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’utilisation du site https://pablo-raballand.isme-44-edu.net/ par les internautes.

ARTICLE 2 – ÉDITEUR DU SITE

Éditeur : Nerzh
Responsable de publication : Stéphane Le Tarnec
Hébergeur : O2Switch

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

L’accès au site est gratuit. Les frais de connexion restent à la charge de l’utilisateur .

ARTICLE 4 – UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à  :

  • Utiliser le site conformément à sa destination

  • Ne pas porter atteinte au fonctionnement du site

  • Respecter les droits de propriété intellectuelle

  • Ne pas diffuser de contenu illicite

ARTICLE 5 – CONTENU

Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif. Nous nous efforçons de maintenir à jour les informations mais ne garantissons pas leur exactitude .

ARTICLE 6 – RESPONSABILITÉ

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant de l’utilisation du site .

ARTICLE 7 – DONNÉES PERSONNELLES

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité .

ARTICLE 8 – COOKIES

Le site utilise des cookies. L’utilisateur peut s’opposer à leur installation via les paramètres de son navigateur .

ARTICLE 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation .

ARTICLE 10 – LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont nous ne contrôlons pas le contenu .

ARTICLE 11 – MODIFICATION DES CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de l’utilisation .

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE

Les présentes CGU sont soumises au droit français .